Les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) constituent un outil important qui permet aux Canadiens d’épargner pour leur retraite tout en réduisant potentiellement leur fardeau fiscal. Une question à envisager, parmi d’autres, est de savoir s’ils peuvent transférer leur REER à leur conjoint.
Bien que cela puisse sembler être une solution simple pour équilibrer l’épargne-retraite, il y a quelques répercussions fiscales importantes à prendre en compte. Un REER de conjoint est une excellente option pour équilibrer votre épargne-retraite et profiter de taux marginaux d’imposition plus bas.
Dans cet article, nous répondrons à quelques questions pour savoir si vous pouvez transférer votre REER à votre conjoint et pourquoi un REER de conjoint peut être une bien meilleure stratégie d’épargne-retraite pour vous.
Mon compte REER peut-il être transféré à mon conjoint?
Non, mais avec des exceptions précises en cas de rupture d’un mariage ou d’une union de fait. Dans un tel cas, il vous faudra utiliser un formulaire T2220 | PDF 33.9kbOuvre un nouveau site dans une nouvelle fenêtre de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Vous ne pouvez effectuer qu’un transfert direct de fonds d’un REER à un autre REER dont vous êtes propriétaire. Sinon, ce n’est pas possible.
Lorsque vous versez des cotisations à votre REER, vous recevez une déduction d’impôt sur le montant de la cotisation. L’idée est que l’argent sera imposé lorsqu’il sera retiré du compte, vraisemblablement pendant la retraite, lorsque votre revenu et votre taux d’imposition seront plus bas. Lorsque vous transférez votre REER à votre conjoint, il s’agit essentiellement de retirer les fonds et de les donner à votre conjoint, ce qui entraînerait des conséquences fiscales importantes.
Lorsque vous retirez des sommes de votre REER, le montant intégral est assujetti à votre taux marginal d’imposition et donne lieu à des retenues fiscales. Cela signifie que si vous êtes une personne au revenu élevé et que vous transférez votre REER à votre conjoint à faible revenu, les conséquences fiscales pourraient être très importantes pour vous, en tant que personne au revenu élevé.
De plus, si les fonds REER transférés ne sont pas immédiatement réinvestis dans un REER ou un autre compte enregistré, comme un régime enregistré d’épargne-études (REEE) ou un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), votre conjoint pourrait subir des répercussions fiscales à long terme.
Puis-je transférer des fonds de mon REER au REER de mon conjoint?
Non. Vous ne pouvez pas transférer des fonds de votre REER au REER de votre conjoint. Les fonds de votre REER ne peuvent pas être transférés dans un autre REER qui n’a pas le même rentier que le REER d’où proviennent les fonds. Si vous êtes propriétaire des deux comptes, vous pouvez effectuer un transfert direct entre les deux comptes.
Puis-je donner ou transférer mon REER à mon conjoint après mon décès?
Oui, il est possible de transférer votre REER à votre conjoint après votre décès. À votre décès, votre REER sera considéré comme une disposition imposable et la valeur totale de votre compte sera incluse à titre de revenu dans votre déclaration de revenus finale. Dans un tel cas, vous utiliseriez le formulaire T2019 | PDF 45.7kbOuvre un nouveau site dans une nouvelle fenêtre du site Web de l’ARC.
Si vous désignez votre conjoint comme bénéficiaire de votre REER ou par testament, il pourra recevoir le solde de votre compte en franchise d’impôt à titre de roulement en faveur du conjoint. Cela signifie que les fonds seront transférés au REER ou au FERR de votre conjoint et qu’ils seront traités comme si la personne avait elle-même versé des cotisations au compte. Le bénéficiaire recevra également la valeur marchande totale à la date du décès, avec l’obligation fiscale découlant de la succession et payée par la succession.
Si vous désignez un bénéficiaire qui n’est pas le conjoint, par exemple un enfant ou un autre membre de la famille, le solde de votre REER lui sera versé sous forme de montant forfaitaire.
Il est important de noter que les règles entourant les REER peuvent être complexes et que les répercussions fiscales du transfert de fonds après le décès peuvent varier selon les circonstances individuelles. Par conséquent, il pourrait être utile de discuter avec un conseiller pour comprendre quelle est la meilleure façon de structurer votre plan successoral et vous assurer que vos volontés sont exécutées de la façon la plus avantageuse possible d’un point de vue fiscal.
Pourquoi un REER de conjoint est-il une meilleure option?
Un REER de conjoint est un régime d’épargne-retraite qui vous permet de cotiser au REER de votre conjoint. Cette option est habituellement une meilleure stratégie que le transfert d’un REER à votre conjoint, car elle offre de nombreux avantages. En voici certains :
- Vous aurez plus de contrôle et de souplesse quant à votre épargne-retraite.
- C’est vous qui décidez à quel moment vous retirez les sommes, sous réserve des règles applicables aux retraits d’un REER.
- Vous pouvez retirer des sommes au cours d’une période où votre taux d’imposition est plus faible.
- Les cotisations sont déductibles de votre revenu imposable.
- Vous pouvez réduire votre charge fiscale globale grâce au fractionnement du revenu.
- Votre conjoint et vous pouvez vous constituer un revenu de retraite plus rapidement.
Dans l’ensemble, un REER de conjoint est une meilleure option pour les couples qui cherchent à gérer leur épargne-retraite de façon fiscalement efficiente tout en maintenant le contrôle de leurs fonds. Il est important de travailler avec un conseiller si vous envisagez un REER de conjoint. Ainsi, vous et votre conjoint pourrez bénéficier d’une touche personnelle pour votre stratégie d’épargne-retraite.