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Idées et conseils

Qu’est-ce que l’assurance vie de l’employé?

Novembre 2022 – Temps de lecture : 15 min

Points à retenir

  • En ce qui concerne l’assurance vie de l’employé, un employeur paie les primes d’une police d’assurance vie.

  • L’assurance vie de l’employé peut être considérée comme faisant partie d’un régime de garanties collectives.

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Qu’est-ce que l’assurance vie de l’employé?

En ce qui concerne l’assurance vie de l’employé, un employeur paie les primes d’une police d’assurance vie lorsque l’employé répond aux critères d’admissibilité. À la suite d’un décès, une somme forfaitaire est versée au bénéficiaire de l’employé. Ce montant peut être utilisé pour aider à régler les frais funéraires et les dettes impayées, ou à faire face à une importante perte de revenus. 

Les employeurs ne sont pas tenus d’offrir aux employés une assurance vie de l’employé. Cependant, elle constitue un élément courant des régimes d’avantages sociaux et, comme tous les avantages sociaux, elle peut vous aider à attirer et à conserver de bons employés.

Types d’assurance vie de l’employé que peuvent offrir les entreprises

La plupart des employeurs offrent une assurance vie temporaire collective. Vous pouvez personnaliser votre régime de garanties et limiter les coûts en choisissant le montant de la protection d’assurance. 

En tant qu’employeur, vous avez trois façons d’offrir une protection à vos employés :

  • Protection de base

    La plupart des polices d’assurance vie temporaire collective offrent une protection d’un montant fixe à chaque employé (par exemple, 10 000 $), ou le montant est établi en fonction du revenu de l’employé (par exemple, une, deux ou trois fois son salaire annuel). La protection des employés prend habituellement fin quand leur emploi auprès du répondant du régime prend fin.

  • Garanties facultatives

    Vos employés peuvent choisir de souscrire une assurance vie supplémentaire, à un tarif de groupe qui est généralement plus abordable qu’une souscription individuelle. Les employés décident de le faire à leurs propres frais tant qu’ils choisissent de payer les primes ou jusqu’à ce qu’ils ne soient plus employés.

  • Garanties mobiles

    Il s’agit d’une assurance vie administrée directement par la Canada Vie et que les employés peuvent conserver lorsqu’ils cessent de travailler pour un employeur ou qu’ils perdent leur emploi, tout en payant un tarif de groupe plus abordable – et il n’y a aucune exigence administrative ni aucuns frais supplémentaires pour vous. Les employés peuvent s’inscrire au moyen de notre outil en ligne et payer par carte de crédit ou débit préautorisé. Les garanties mobiles ne peuvent pas être combinées avec des produits facultatifs choisis par le répondant du régime.

    Par exemple, après avoir travaillé pour une entreprise pendant plusieurs années, Jessie décide de lancer sa propre entreprise. Comme elle ne veut pas perdre son assurance vie de l’employé auprès de la Canada Vie, peu après son départ, elle présente une demande de garanties mobiles qui lui permet de conserver sa protection simplement en continuant de payer les primes.

Imposition de l’assurance vie de l’employé

Les primes d’assurance vie collective payées par l’employeur au nom de l’employé sont un avantage imposable pour ce dernier. 

Les primes payées par l’employé (par exemple, pour une protection supplémentaire ou pour une personne à charge) ne constituent pas un avantage imposable pour l’employé. 

Peu importe qui paie la prime, la prestation de décès versée au bénéficiaire est toujours libre d’impôt.

Et maintenant?

Maintenant que vous en savez plus sur l’assurance vie de l’employé, vous pouvez communiquer avec votre employeur pour déterminer quelles sont vos options d’assurance vie de l’employé. Vous pouvez également communiquer avec votre conseiller pour :

  • Déterminer comment votre assurance vie de l’employé s’inscrit dans votre programme financier et si elle vous offre une protection suffisante

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Les renseignements fournis sont fondés sur les lois, les règlements et les autres règles en vigueur s’appliquant aux résidents canadiens. À notre connaissance, les renseignements fournis sont exacts au moment de leur publication. Les règles et les interprétations sont susceptibles de changer, ce qui peut compromettre l’exactitude de l’information. Les renseignements fournis sont de nature générale et ne devraient pas remplacer les conseils qu’il convient d’obtenir lors d’une situation particulière. Pour des situations particulières, vous devriez consulter un juriste, un comptable, un fiscaliste ou tout autre conseiller professionnel approprié.