Donner au suivant
Première en son genre, cette assurance vie avec participation à prime unique est conçue pour les dons de bienfaisance et elle permet à un donateur de faire un don de bienfaisance ayant une plus grande portée de son vivant.
Pour quelles raisons la police Donner au suivant est-elle la première en son genre?
Conçue pour les dons de bienfaisance
L’organisme de bienfaisance enregistréFootnote 1 désigné recevra les sommes dues prévues par l’assurance au décès de la personne assurée.
Paiement d’une prime unique
Le montant d’assurance vie de base est garanti la vie durant de la personne assurée une fois que le paiement de prime unique a été effectué.Footnote 1
Détenue par l’organisme de bienfaisance
En tant que propriétaire de la police, l’organisme de bienfaisance enregistré a le contrôle de celle-ci.
L’assurance vie avec participation Donner au suivant peut offrir ce qui suit :
Participations éventuelles
Les participations peuvent être utilisées de plusieurs façons. L’organisme de bienfaisance peut choisir de souscrire une protection d’assurance supplémentaire, ce qui peut augmenter davantage la valeur de rachat de la police et le versement au décès. Ou bien, il peut toucher les participations annuelles en espècesFootnote 3.
Souplesse
Au fil du temps, la police d’assurance vie accumule une valeur de rachat. L’organisme de bienfaisance a un accès garanti à ces fonds, qui peuvent être utilisés de nombreuses façons du vivant de la personne assurée. Il est important de noter que tout retrait ou toute avance non remboursée diminuera le montant du versement que recevra l’organisme de bienfaisanceFootnote 2.
Avantages fiscaux pour le donateur
Le paiement de la prime unique est considéré comme un don de bienfaisanceFootnote 4.
Saviez-vous que l’assurance vie permanente constitue l’une des façons les plus rentables de donner à un organisme de bienfaisance enregistréFootnote 1?
Que vous donniez du temps ou de l’argent, vous donnez parce que vous souhaitez aider les organismes de bienfaisance qui ont de l’importance pour vous. Vous pouvez veiller à ce que cet héritage de dons se poursuive même après votre décès. La police Donner au suivant pourrait représenter votre occasion de continuer à soutenir les autres et de façonner l’avenir tout en posant un geste d’une grande portée.
- Footnote 1
- 1 Un « organisme de bienfaisance enregistré » s’entend d’une organisation qui est enregistrée en tant qu’organisme de bienfaisance auprès de l’Agence du revenu du Canada.
- Footnote 2
- 2 Dans le cas d’une avance sur police, si le total de l’avance non remboursée plus les intérêts excède la valeur de rachat de la police, la police prendra fin.
- Footnote 3
- 3 Une participation annuelle versée en espèces au propriétaire de police entraînera l’émission d’un feuillet d’impôt à l’organisme de bienfaisance enregistré pour toute année applicable.
- Footnote 4
- 4 Tous les reçus officiels de dons seront délivrés par l’organisme de bienfaisance, et non par la Canada Vie.
Le texte qui précède donne un aperçu de la façon dont les dons de bienfaisance peuvent être réalisés au moyen d’une assurance vie. Les renseignements fournis dans le présent document visent uniquement à informer et ne doivent pas être considérés comme des conseils juridiques ou fiscaux. Des mesures raisonnables ont été prises pour assurer l’exactitude de l’information, mais des erreurs et omissions sont tout de même possibles. Tous les commentaires relatifs à l’imposition sont de nature générale et sont fondés sur les interprétations et les lois fiscales canadiennes actuelles visant les résidents canadiens, lesquelles peuvent changer. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique ou un fiscaliste pour obtenir un avis sur une situation en particulier.
Le produit Mon assurance vie avec participation en cadeau de la Canada Vie est aussi appelé l’assurance vie avec participation Donner au suivant de la Canada Vie ou Donner au suivant. Tous ces noms font référence au même produit d’assurance vie avec participation à prime unique offert par la Canada Vie.