Passer au contenu principal

Mesures que prend la Canada Vie pour vous soutenir en cette période de COVID-19. En savoir plus

Votre navigateur Web est désuet. Pour une expérience optimale, utilisez un navigateur moderne comme Chrome, Edge, Safari ou Mozilla Firefox.

Idées et conseils

Pourquoi souscrire une assurance invalidité pour votre entreprise?

Partager

Si vous ou vos employés clés étiez incapables de travailler à cause d’une maladie ou d’un accident, cela pourrait avoir des répercussions importantes sur votre entreprise et votre style de vie.

Souscrire une assurance invalidité peut aider votre entreprise à poursuivre ses activités et servir à régler les dépenses si une maladie ou une blessure vous empêchait de travailler. L’assurance invalidité peut remplacer votre revenu, vous aider à régler les frais généraux de votre entreprise et à attirer des candidats qualifiés en leur offrant un régime de rémunération plus concurrentiel. Selon le type de régime que vous choisissez et la manière selon laquelle il est établi, vos primes pourraient être déductibles d’impôt. De plus, une telle protection vous permet d’offrir une assurance aux personnes qui jouent un rôle vital dans le succès continu de votre entreprise.

Fonctionnement de l’assurance invalidité

L’assurance invalidité peut être personnalisée selon les besoins de votre entreprise. En cas d’invalidité, vous devez soumettre une demande de règlement. Si la demande est approuvée, une fois la période d’attente terminée, les prestations mensuelles seront versées. La période d’attente est déterminée au moment de souscrire l’assurance et représente le nombre de jours qui s’écoulent entre la date du début de votre invalidité et la date du début des versements mensuels. Les prestations continueront d’être versées jusqu’à la fin de la période d’indemnisation, tant et aussi longtemps que vous continuez de satisfaire aux modalités du régime.

Les différents types d’assurance invalidité pour entreprise

Police pour frais généraux

Cette police prévoit le remboursement des frais généraux admissibles de l’entreprise pendant une période d’invalidité totale. Cette option convient le mieux aux propriétaires d’entreprises qui ont des frais généraux mensuels à payer et offre une protection d’une durée d’un an ou de deux ans. Elle peut vous aider à conserver le personnel important, régler les dépenses courantes et éviter l’interruption des activités de votre entreprise.

Convention de rachat pour les entreprises privées

Ce produit convient parfaitement aux propriétaires d’entreprises privées, car il permet de vous protéger, vous et vos associés, en cas d’invalidité. Cette police prévoit deux options de versement des prestations : un paiement forfaitaire unique et/ou des versements mensuels pendant 60 mois. Les prestations procurent les fonds nécessaires au rachat des parts ou de la participation d’un actionnaire ou d’un associé frappé d’invalidité totale. Il rassure les fournisseurs, les créanciers, les actionnaires et les associés. Les parties prenantes de l’entreprise peuvent être assurées que si un partenaire clé devient invalide, l’assurance procurera les fonds nécessaires au rachat de ses parts afin que les activités de l’entreprise puissent se poursuivre.

De plus, une police Protection Niveau de vie ou une Protection Indépendance peut être établie dans le cadre d’un régime d’assurance salaire (RAS). Ceci permet à l’entreprise de déduire les primes versées comme une dépense déductible d’impôt et d’offrir à tous les employés de la même catégorie une assurance invalidité individuelle. Comme les primes sont payées par l’entreprise, il n’est pas nécessaire d’augmenter le salaire des employés pour leur permettre de payer les primes, ce qui signifie que l’employé doit payer moins d’impôt sur le revenu. Seuls les employés peuvent participer à un RAS. Un actionnaire qui est également employé peut participer à un RAS s’il le fait en sa qualité d’employé.

Qu’est-ce qui est couvert aux termes de l’assurance invalidité?

Plus de 85 % des demandes de règlement d’assurance invalidité présentées concernent le cancer, les troubles nerveux (y compris la dépression et l’anxiété)1 ou les blessures musculosquelettiques. D’autres problèmes de santé mentale et la douleur chronique peuvent également être couverts.

L’assurance invalidité vous permet de protéger votre entreprise, vos employés et vous-même. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter votre conseiller.

Les renseignements contenus dans le présent document sont présentés à titre informatif seulement. Ils ne doivent pas être interprétés comme des conseils juridiques ni fiscaux. Vous devriez consulter votre conseiller fiscal ou juridique professionnel pour faire le point sur votre situation particulière.

1Source : Assurance invalidité de la Canada Vie – d’après toutes les nouvelles demandes de règlement payées en 2018. Veuillez noter que la Protection Indépendance étant un régime d’assurance invalidité de base, une invalidité causée directement ou indirectement par la dépression et l’anxiété n’est pas couverte au titre de ce régime.

The information provided above is for general information only.  It is not to be relied upon as providing legal or tax advice. You are encouraged to consult with your professional tax and/or legal advisor about your particular circumstances.

1Source: Canada Life disability insurance – based on all new claims paid 2018. Note that as the Independence Plan is a basic disability insurance plan, disability contributed to or caused by depression and anxiety are not under this plan.

Partager

Saviez-vous que vous pouvez également souscrire une assurance invalidité individuelle?

En savoir plus